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Actualités générales
Carnets ATA/CPD
08/04/2026
Le e‑Carnet ATA : des évolutions à venir – anticipez dès maintenant
À partir du 1er juin 2026, le carnet ATA entrera dans une nouvelle phase de dématérialisation, avec un traitement de plus en plus numérique des formalités douanières.
Cette évolution s’inscrit dans une phase de transition internationale jusqu’à fin 2027, avec une coexistence possible entre carnet papier et carnet numérique selon les pays de destination.
👉 Dès début mai, les Chambres de commerce et d’industrie (CCI) seront en mesure d’accompagner les entreprises pour anticiper ces évolutions et sécuriser leurs opérations.
Un document de synthèse est mis à votre disposition pour présenter :
- le calendrier de mise en œuvre,
- les principes généraux du e‑Carnet ATA,
- le rôle des CCI dans l’accompagnement des entreprises.
📎 Document joint : Le e‑Carnet ATA – se préparer sereinement