Cependant, un constat demeure : moins d’un carnet sur deux émis depuis début juin a fait l’objet d’une activation digitale. Il est donc essentiel de poursuivre les efforts et de respecter les consignes communiquées par votre Chambre de commerce et d’industrie.
Ce qu’il faut retenir
✅ Tous les carnets ATA émis depuis début juin doivent être gérés en digital, quelle que soit la destination.
✅ Destinations non digitalisées : les opérations de départ et de retour de France ou d’Europe doivent être réalisées en digital, tout en continuant à utiliser le carnet papier lorsque celui-ci est exigé à destination.
✅ Destinations 100 % digitales (Suisse, Royaume‑Uni, Norvège, DROM‑COM) : les opérations doivent être réalisées en digital avec les QR codes prévus à cet effet. Le carnet papier de secours ne constitue pas une alternative au e‑Carnet.
Une évolution importante à anticiper
Le maintien actuel d’un carnet papier de secours sur certaines destinations digitales est une mesure transitoire destinée à sécuriser les opérations pendant la phase de déploiement.
Toutefois, la fin de la délivrance de ce support papier pour les destinations 100 % digitales est envisagée avant la fin du mois de juillet, sous réserve de confirmation des autorités concernées.
À terme, les douanes des pays digitalisés pourront légitimement refuser les documents papier lorsqu’une procédure digitale est requise. Une préparation insuffisante ou l’absence d’utilisation du e‑Carnet pourrait alors avoir des conséquences sur le bon déroulement de vos opérations.
Besoin d’aide ?
Si vous rencontrez une difficulté ou souhaitez être accompagné dans l’utilisation du e‑Carnet ATA, rapprochez-vous de votre CCI ou consultez la page dédiée :
👉 Découvrir le e‑Carnet ATA
Le e‑Carnet ATA est désormais la nouvelle référence pour les échanges internationaux temporaires. Plus nous l’utiliserons dès aujourd’hui, plus les formalités seront simples, fluides et sécurisées demain. De nombreux autres pays rejoindront d’ailleurs le dispositif d’ici fin 2026.
Essayez-le, utilisez-le, adoptez-le !