Actualités

Plus de 13 500 transactions digitales ont déjà été réalisées sur des carnets ATA français. Nouveaux pays connectés, progression des usages, dématérialisation de certains parcours et bonnes pratiques : découvrez les réflexes essentiels pour réussir vos opérations dans un environnement ATA toujours plus digital.

→ Découvrez l’ensemble des nouveautés et les conseils pratiques à connaître.

Le digital devient progressivement la norme

Le e‑Carnet ATA poursuit sa montée en puissance auprès des entreprises, des CCI et des administrations douanières.

Plus de 13 500 transactions digitales ont déjà été réalisées sur des carnets ATA français par plus de 250 bureaux de douane dans le monde, dont plus de 150 bureaux français, y compris dans les DROM‑COM. Le nombre d’e‑Carnets activés continue également de progresser, confirmant l’appropriation progressive du dispositif par l’ensemble des acteurs.

Cette dynamique repose sur l'engagement conjoint des entreprises, des CCI et des douanes. Les CCI restent pleinement mobilisées pour accompagner les utilisateurs, répondre aux questions et faciliter l'adoption des bonnes pratiques.

Les bons réflexes à adopter

Le digital simplifie les opérations, mais certaines règles demeurent essentielles.

L'activation du e‑Carnet ATA est recommandée pour tous les carnets, y compris lorsque la destination fonctionne encore avec une procédure papier. Elle permet aux entreprises de se familiariser avec l'environnement digital et de bénéficier des évolutions régulièrement déployées dans l'écosystème eATA.

Une attention particulière doit être portée aux points suivants :

·       -préparer le voyage en fonction de l’itinéraire réel ;

·       -sélectionner avec soin les marchandises concernées par chaque opération ;

·       -générer et partager les QR codes utiles ;

·       -transmettre les consignes à tous les intervenants concernés : collaborateurs, transitaires, représentants locaux, transporteurs ou chauffeurs.

La réussite du dispositif passe par une bonne circulation de l'information auprès de tous les acteurs participant aux formalités et aux opérations de dédouanement.

Une gestion de plus en plus dématérialisée

L'arrêt de l'impression du carnet papier pour les voyages réalisés exclusivement vers des destinations digitales constitue une étape importante dans l'évolution du dispositif.

Cette simplification réduit les contraintes administratives et favorise l'adoption des procédures numériques par les entreprises comme par les administrations douanières.

De nouvelles améliorations sont régulièrement intégrées à l’écosystème eATA afin d’accompagner cette transition, de simplifier les usages et de sécuriser davantage les opérations.

À RETENIR

✅ Activez votre e‑Carnet ATA, y compris lorsque votre destination fonctionne encore avec une procédure papier.

✅ Préparez vos voyages en amont et vérifiez soigneusement l'itinéraire ainsi que les marchandises sélectionnées.

✅ Transmettez les QR codes et les consignes aux personnes susceptibles d'intervenir durant le déplacement.

Plus de 13 500 transactions digitales ont déjà été réalisées sur des carnets ATA français. Nouveaux pays connectés, progression des usages, dématérialisation de certains parcours et bonnes pratiques : découvrez les réflexes essentiels pour réussir vos opérations dans un environnement ATA toujours plus digital.

→ Découvrez l’ensemble des nouveautés et les conseils pratiques à connaître.

Le digital devient progressivement la norme

Le e‑Carnet ATA poursuit sa montée en puissance auprès des entreprises, des CCI et des administrations douanières.

Plus de 13 500 transactions digitales ont déjà été réalisées sur des carnets ATA français par plus de 250 bureaux de douane dans le monde, dont plus de 150 bureaux français, y compris dans les DROM‑COM. Le nombre d’e‑Carnets activés continue également de progresser, confirmant l’appropriation progressive du dispositif par l’ensemble des acteurs.

Cette dynamique repose sur l'engagement conjoint des entreprises, des CCI et des douanes. Les CCI restent pleinement mobilisées pour accompagner les utilisateurs, répondre aux questions et faciliter l'adoption des bonnes pratiques.

Les bons réflexes à adopter

Le digital simplifie les opérations, mais certaines règles demeurent essentielles.

L'activation du e‑Carnet ATA est recommandée pour tous les carnets, y compris lorsque la destination fonctionne encore avec une procédure papier. Elle permet aux entreprises de se familiariser avec l'environnement digital et de bénéficier des évolutions régulièrement déployées dans l'écosystème eATA.

Une attention particulière doit être portée aux points suivants :

·       -préparer le voyage en fonction de l’itinéraire réel ;

·       -sélectionner avec soin les marchandises concernées par chaque opération ;

·       -générer et partager les QR codes utiles ;

·       -transmettre les consignes à tous les intervenants concernés : collaborateurs, transitaires, représentants locaux, transporteurs ou chauffeurs.

La réussite du dispositif passe par une bonne circulation de l'information auprès de tous les acteurs participant aux formalités et aux opérations de dédouanement.

Une gestion de plus en plus dématérialisée

L'arrêt de l'impression du carnet papier pour les voyages réalisés exclusivement vers des destinations digitales constitue une étape importante dans l'évolution du dispositif.

Cette simplification réduit les contraintes administratives et favorise l'adoption des procédures numériques par les entreprises comme par les administrations douanières.

De nouvelles améliorations sont régulièrement intégrées à l’écosystème eATA afin d’accompagner cette transition, de simplifier les usages et de sécuriser davantage les opérations.

À RETENIR

✅ Activez votre e‑Carnet ATA, y compris lorsque votre destination fonctionne encore avec une procédure papier.

✅ Préparez vos voyages en amont et vérifiez soigneusement l'itinéraire ainsi que les marchandises sélectionnées.

✅ Transmettez les QR codes et les consignes aux personnes susceptibles d'intervenir durant le déplacement.